mentions légales

 

1. INFORMATIONS Générales

Nom du site : SUNAP
URL du site : https://www.sunap.com/

Numéro RCS/RM : RCS Annecy 331 773 614

Numéro de TVA : FR71331773614

SIREN : 331773614

SIRET : 33177361400036

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2. Éditeur du Site

Responsable de la publication : APPERTET Alain
Adresse : 1303 Avenue du môle Z.A.E des lacs 74130 Ayse
Téléphone : 04 50 34 71 94
Email : contact@sunap.com

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3. Hébergement du Site

Hébergeur : Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Téléphone : Veuillez cliquer ici.

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4. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site SUNAP est protégé par les lois en vigueur en France concernant la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite sans l'autorisation préalable écrite de Mr APPERTET Alain.

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10. Modification des Mentions Légales

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